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1. Droits de propriété intellectuelle 

Les contenus du Site Internet, comme, sans s’y limiter, les travaux, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, dessins, images, logos et tout autre support, quel qu’en soit le format, publiés sur le Site Internet y compris les menus, les pages Web, les illustrations, les couleurs, les motifs, les outils, les caractères et le design du Site Internet, les diagrammes, les dispositions, méthodes, processus, fonctions et logiciels qui font partie du Site Internet, sont protégés par des droits d’auteur et par tous les autres droits de propriété intellectuelle de Zegna ou de tiers, le cas échéant, engagés par Zegna. Il est interdit de reproduire, en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit, le Site Internet et ses contenus sans l’accord écrit et exprès de Zegna. 

Vous êtes uniquement autorisé(e) à consulter le Site Internet et ses contenus en bénéficiant des services mis à disposition sur le Site Internet. Vous êtes également autorisé(e) à effectuer des reproductions temporaires, sans importance économique en tant que telles, considérées transitoires ou secondaires et comme faisant intégralement et essentiellement partie de la consultation réelle du Site Internet et de ses contenus, et de toutes les opérations de navigation réalisées uniquement aux fins d’utiliser le Site Internet de façon légitime. Vous n’êtes autorisé(e), sous aucun prétexte, à reproduire, par quelque biais que ce soit, en intégralité ou en partie, le Site Internet et ses contenus. Toute reproduction doit toujours être autorisée par Zegna ou, le cas échéant, par les auteurs des travaux individuels contenus dans le Site Internet. Ces reproductions doivent dans tous les cas être réalisées à des fins légales et en conformité vis-à-vis des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle de Zegna et des auteurs des travaux pris individuellement et contenus dans le Site Internet. Les auteurs des travaux individuels publiés sur le Site Internet auront le droit de revendiquer, de temps à autre, la paternité de leur travail et de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des travaux, y compris tout dommage occasionné aux travaux qui soit préjudiciable à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter les droits d’auteurs des artistes ayant choisi de publier leurs travaux sur le Site Internet. Par ailleurs, vous n’êtes pas autorisé(e) à utiliser, en aucun cas, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, les contenus du Site Internet et les travaux individuels protégés par des droits d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à altérer ou modifier les contenus et les travaux protégés par des droits d’auteur sans l’accord de Zegna et, le cas échéant, sans celui des auteurs concernés. 

2. Marques commerciales et noms de domaine 

Le propriétaire exclusif de l’ensemble des marques commerciales et des signes distinctifs figurant sur le Site Internet, également destinés à la distinction des produits, est le Groupe Zegna, qui détient également le droit exclusif de les utiliser. Toute utilisation non autorisée ou non conforme à la loi est strictement interdite et pourra avoir des conséquences juridiques. Sous aucun prétexte vous n’êtes autorisé à utiliser lesdites marques commerciales et autres signes distinctifs figurant sur le Site Internet pour obtenir, directement ou indirectement, un avantage indu du caractère distinctif ou de la popularité des marques commerciales du Groupe Zegna d’une façon qui porte préjudice à ce dernier ou à ses propriétaires. 

Le nom de domaine zegna.fr, ainsi que toute déclinaison de ce dernier et tout nom de sous-domaine, sont la propriété du Groupe Zegna. Il est interdit, même de façon indirecte, de les utiliser sans l’accord écrit exprès de leurs propriétaires. 

3. Liens vers des adresses internes et externes du Site Internet vers des sites tiers 

Le Site Internet peut contenir des liens hypertextes (les « liens ») vers d’autres sites qui ne sont pas liés au Site Internet. Ces sites Internet ne sont pas contrôlés ou suivis par l’Opérateur du Site Internet, qui ne donne donc aucune garantie quant à leur contenu et à la manière dont ils traitent les données personnelles. Vous devez donc lire soigneusement les conditions d’utilisation des sites tiers que vous visitez, ainsi que leur politique de confidentialité, car ces Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité s’appliquent uniquement au Site Internet. 

Inversement, il sera possible d’activer des liens de sites tiers redirigeant vers le Site Internet, uniquement si l’Opérateur du Site Internet a préalablement donné son accord. La demande pour obtenir cet accord peut être envoyée à l’Opérateur du Site Internet à l’adresse postale ou e-mail susmentionnée [si vous le souhaitez, insérez également le nom de contact et l’adresse e-mail correspondante]. Toute activation non autorisée de liens donnera le droit à l’Opérateur du Site Internet de prendre toute mesure nécessaire pour désactiver immédiatement les liens contrevenants, et faire reconnaître la pratique professionnelle illicite, la concurrence déloyale ou l’acte portant atteinte au nom et à la popularité de l’Opérateur du Site Internet, de ses produits et les sociétés de son groupe d’appartenance. En tout état de cause, il est interdit de publier des liens hypertextes (comme des frames ou liens profonds) sur le Site Internet ou d’utiliser des meta-tags non autorisés. 

4. Contenus 

L’accès, l’utilisation et la navigation sur le Site Internet sont prévus pour votre utilisation personnelle uniquement, et doivent toujours être sans lien avec des activités commerciales, entrepreneuriales et professionnelles. L’utilisation du Site Internet et la navigation sur ce dernier sont des activités menées par vous, et en tant que telles, aucune responsabilité ne peut être imputée à l’Opérateur du Site Internet en raison de l’utilisation incorrecte de ce dernier. L’Opérateur du Site Internet n’est donc pas responsable si au cours de vos activités de téléchargement, votre appareil est endommagé ou si vos données sont perdues, à moins que de tels dommages et pertes soient attribuables à une négligence grossière et à un manquement intentionnel de l’Opérateur du Site Internet. 

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Il vous incombera de protéger et d’utiliser correctement vos données personnelles, y compris les références vous permettant d’accéder aux services restreints. Vous serez également responsable de toute conséquence dommageable ou de tout préjudice pouvant être occasionnés à l’encontre de l’Opérateur du Site Internet ou d’une tierce partie en raison de l’utilisation incorrecte, de la perte ou du vol de vos données. 

L’Opérateur du Site Internet a adopté toutes les mesures raisonnables visant à empêcher la publication sur le Site Internet de contenus et d’images susceptibles de porter atteinte aux droits humains et à la dignité d’une personne, dans toutes leurs formes et expressions possibles. Toutefois, si vous considérez que ces contenus sont insultants pour votre religion ou votre sens moral, ou encore pour votre dignité, veuillez les signaler à l’Opérateur du Site Internet en envoyant l’avis pertinent à l’adresse suivante customer.care@zegna.com. L’Opérateur du Site Internet vous avertit néanmoins que l’accès, le cas échéant, aux contenus considérés en infraction ou insultants est un acte délibéré de votre part et que vous en êtes donc seul responsable. 

L’Opérateur du Site Internet a également adopté toutes les précautions utiles pour veiller à ce que l’ensemble des informations présentes sur le Site Internet soient correctes, complètes et à jour. L’Opérateur du Site Internet rejette cependant toute responsabilité eu égard à l’exactitude et à l’exhaustivité des contenus publiés sur le Site Internet, sauf disposé autrement par la loi. Si vous trouvez une erreur dans les informations présentées sur le Site Internet ou que vous vous apercevez que ces informations ne sont pas dûment mises à jour, veuillez le signaler à l’Opérateur du Site Internet en envoyant l’avis pertinent à l’adresse suivante customer.care@zegna.com

5. Droit applicable et résolution des litiges 

Ces Conditions générales d’utilisation sont régies par le droit italien. Tout litige émanant de ces Conditions générales d’utilisation entre l’Opérateur du Site Internet et vous-même peut être résolu via l’outil de Résolution alternative des litiges mis à votre disposition sur le site Internet de la Chambre de commerce de Milan. 

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Ces Conditions générales d’utilisation peuvent être mises à jour ou modifiées de temps à autre par l’Opérateur du Site Internet. Une telle modification prend effet lorsqu’elle est publiée sur le Site Internet. Nous vous suggérons donc d’examiner ce document de façon régulière.